CSA = Comité Social d'Administration (ancien CTSD et CTA)
FS = Formation Spécialisée (ancien CHSCT)
CDEN = Conseil Départemental de l'Education Nationale
CAPD = Commissions Administratives Paritaires Départementales
Année scolaire en cours :
SEPTEMBRE 2023
Jeudi 7 septembre : CSASD 1er degré Ajustements
Vendredi 15 septembre : CSA académique
OCTOBRE 2023
Jeudi 12 octobre : CDEN Bilan / DGFCD
Jeudi 19 octobre : CDEN Bilan / DGFCD
NOVEMBRE 2023
Jeudi 16 novembre : Groupe de travail CSASD Formation spécialisée
Jeudi 23 novembre : CSASD Formation spécialisée
JANVIER 2024
Mardi 23 janvier : CSASD 2nd degré DHG
Jeudi 25 janvier : Groupe de travail CSASD 1er degré - Carte scolaire
Lundi 29 janvier : CAPD Recours avancement accéléré
Février 2024
Vendredi 2 février : CSASD 1er degré
Vendredi 9 février : CDEN
Mars 2024
Mercredi 13 mars : CSASD 2nd degré Postes
Jeudi 21 mars : Groupe de travail CSASD Formation spécialisée
Jeudi 28 mars : CSASD Formation spécialisée
Avril 2024
Lundi 29 avril : CAPD Recours TP/DISPO/CFP/CPF
Juin 2024
Jeudi 20 juin : Groupe de travail CSASD Formation spécialisée et Groupe de travail CSAD 1er degré - Carte scolaire
Mercredi 26 juin : CSASD 2nd degré Ajustements
Jeudi 27 juin : CSASD Formation spécialisée
Jeudi 27 juin : CSASD 1er degré Ajustements
Juillet 2024
Jeudi 4 juillet : CDEN
Année scolaire passée :
Janvier 2023
5 janvier : CSA académique d'installation
déclaration liminaire et compte-rendu
9 janvier : Groupe de Travail académique : mode de calcul des structures / dotations complémentaires
16 janvier : CSA académique grande masse et offres de formations
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
18 janvier : CSA départemental d'installation
déclaration liminaire et compte-rendu
19 janvier : Groupe de travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré
24 janvier : CSA départemental 2nd degré, moyen des collèges
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
27 janvier : CSA départemental 1er degré, carte scolaire
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
30 janvier : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
déclaration liminiaire, compte rendu
Février 2023
6 février : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
8 février : Groupe de Travail académique : DHG
6 février : CDEN-93
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
14 février : Groupe de Travail académique : postes administratifs
15 février : Groupe de Travail académique : infirmier.e / assitant.e social.e
17 février : Groupe de Travail académique : postes enseignants voie GT et voie Pro
Mars
20 mars : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
21 mars : CSA départemental 2nd degré, postes
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
21 mars : CSA académique, postes
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
30 mars : FS départemental
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
Avril
4 avril : CSA académique
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
17 avril : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
Mai
Juin
19 juin : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
22 juin : Groupe de Travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré
26 juin : CSA académique : bilan de fin d'année
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
29 juin : CSA départemental 1er degré, ajustement carte scolaire
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
30 juin : CSA départemental 2nd degré, ajustement moyen des collèges
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
Juillet
6 juillet : CDEN-93
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
