Calendrier / instances départementales et académiques

  • CSA = Comité Social d'Administration (ancien CTSD et CTA)
  • FS = Formation Spécialisée (ancien CHSCT)
  • CDEN = Conseil Départemental de l’Éducation Nationale
  • CAPD = Commissions Administratives Paritaires Départementales

 

Année scolaire en cours :

Septembre 2024 :

  • Jeudi 05 septembre : CSA départementale 1er degré
  • Vendredi 13 septembre 2024 : CSA académique - lire l'article
  • Lundi 30 septembre 2024 : FS académique - lire l'article

Octobre 2024

Novembre 2024

  • Jeudi 21 novembre 2024 : FS académique

Décembre 2024

  • Lundi 02 décembre 2024 : FS académique
  • Lundi 9 décembre 2024 : CSA académique

Janvier 2025

  • Mardi 14 janvier 2025 : CSA académique

Mars 2025

  • Jeudi 13 mars 2025 : CSA académique
  • Lundi 24 mars 2025 : FS académique
  • Lundi 31 mars 2025 : CSA spécial académique

Avril 2025

  • Jeudi 10 avril 2025 : FS spécial académique

Juin 2025

  • Lundi 02 juin 2025 : FS académique
  • Lundi 23 juin 2025 : CSA académique

Juillet 2025

  • Jeudi 3 juillet 2025 : CSA spécial académique

Année scolaire 2023-2024 :
SEPTEMBRE 2023

Jeudi 7 septembre : CSASD 1er degré Ajustements

 

Vendredi 15 septembre : CSA académique

compte rendu

declaration liminaire

 

OCTOBRE 2023

Jeudi 12 octobre : CDEN Bilan / DGFCD

déclaration liminaire

 

Jeudi 12 octobre CSA académique

declaration liminaire compte-rendu

 

Jeudi 19 octobre : CDEN Bilan / DGFCD

 

NOVEMBRE 2023

Jeudi 16 novembre : Groupe de travail CSASD Formation spécialisée

 

Jeudi 23 novembre : CSASD Formation spécialisée

déclaration liminaire

compte-rendu

JANVIER 2024

Mardi 23 janvier : CSASD 2nd degré DHG

Jeudi 25 janvier : Groupe de travail CSASD 1er degré - Carte scolaire

Lundi 29 janvier : CAPD Recours avancement accéléré

 

Février 2024

Vendredi 2 février : CSASD 1er degré

Vendredi 9 février : CDEN

 

Mars 2024

Mercredi 13 mars : CSASD 2nd degré Postes

Jeudi 21 mars : Groupe de travail CSASD Formation spécialisée

Jeudi 28 mars : CSASD Formation spécialisée

déclaration liminaire

compte-rendu

 

Avril 2024

Lundi 29 avril : CAPD Recours TP/DISPO/CFP/CPF

 

Juin 2024

Jeudi 20 juin : Groupe de travail CSASD Formation spécialisée et Groupe de travail CSAD 1er degré - Carte scolaire

Mercredi 26 juin : CSASD 2nd degré Ajustements

Jeudi 27 juin : CSASD Formation spécialisée

Jeudi 27 juin : CSASD 1er degré Ajustements

 

Juillet 2024

Jeudi 4 juillet : CDEN

 

Année scolaire passée :
Janvier 2023

5 janvier : CSA académique d'installation

déclaration liminaire et compte-rendu

 

9 janvier : Groupe de Travail académique : mode de calcul des structures / dotations complémentaires

 

16 janvier : CSA académique grande masse et offres de formations

documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu

 

18 janvier : CSA départemental d'installation

déclaration liminaire et compte-rendu

 

19 janvier : Groupe de travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré

 

24 janvier : CSA départemental 2nd degré, moyen des collèges

documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu

 

27 janvier : CSA départemental 1er degré, carte scolaire

documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu

 

30 janvier : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

déclaration liminiaire, compte rendu

 

Février 2023

6 février : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

 

8 février : Groupe de Travail académique : DHG

 

6 février : CDEN-93

documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu

 

14 février : Groupe de Travail académique : postes administratifs

 

15 février : Groupe de Travail académique : infirmier.e / assitant.e social.e

 

17 février : Groupe de Travail académique : postes enseignants voie GT et voie Pro

 

Mars

20 mars : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu

 

21 mars : CSA départemental 2nd degré, postes

documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu

 

21 mars : CSA académique, postes

documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu

 

30 mars : FS départemental

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

Avril

4 avril : CSA académique

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

17 avril : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

Mai

 

 

Juin

19 juin : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

22 juin : Groupe de Travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré

 

26 juin : CSA académique : bilan de fin d'année

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

29 juin : CSA départemental 1er degré, ajustement carte scolaire

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

29 juin : FS départemental

Décla liminaire CSA-FS 29 juin

 

30 juin : CSA départemental 2nd degré, ajustement moyen des collèges

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

Juillet

6 juillet : CDEN-93

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu