CSA = Comité Social d'Administration (ancien CTSD et CTA)
FS = Formation Spécialisée (ancien CHSCT)
CDEN = Conseil Départemental de l'Education Nationale
Janvier 2023
5 janvier : CSA académique d'installation
déclaration liminaire et compte-rendu
9 janvier : Groupe de Travail académique : mode de calcul des structures / dotations complémentaires
16 janvier : CSA académique grande masse et offres de formations
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
18 janvier : CSA départemental d'installation
déclaration liminaire et compte-rendu
19 janvier : Groupe de travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré
24 janvier : CSA départemental 2nd degré, moyen des collèges
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
27 janvier : CSA départemental 1er degré, carte scolaire
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
30 janvier : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
déclaration liminiaire, compte rendu
Février 2023
6 février : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
8 février : Groupe de Travail académique : DHG
6 février : CDEN-93
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
14 février : Groupe de Travail académique : postes administratifs
15 février : Groupe de Travail académique : infirmier.e / assitant.e social.e
17 février : Groupe de Travail académique : postes enseignants voie GT et voie Pro
Mars
20 mars : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
21 mars : CSA départemental 2nd degré, postes
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
21 mars : CSA académique, postes
documents préparatoires, déclaration liminaire et compte-rendu
30 mars : FS départemental
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
Avril
4 avril : CSA académique
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
17 avril : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
Mai
Juin
19 juin : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
22 juin : Groupe de Travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré
26 juin : CSA académique : bilan de fin d'année
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
29 juin : CSA départemental 1er degré, ajustement carte scolaire
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
30 juin : CSA départemental 2nd degré, ajustement moyen des collèges
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu
Juillet
6 juillet : CDEN-93
documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu