Calendrier des instances départementales et académiques 2023

CSA = Comité Social d'Administration (ancien CTSD et CTA)

FS = Formation Spécialisée (ancien CHSCT)

CDEN = Conseil Départemental de l'Education Nationale

 

Janvier 2023

5 janvier : CSA académique d'installation

déclaration liminaire et compte-rendu

 

9 janvier : Groupe de Travail académique : mode de calcul des structures / dotations complémentaires

 

16 janvier : CSA académique grande masse et offres de formations

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

18 janvier : CSA départemental d'installation

déclaration liminaire et compte-rendu

 

19 janvier : Groupe de travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré

 

24 janvier : CSA départemental 2nd degré, moyen des collèges

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

27 janvier : CSA départemental 1er degré, carte scolaire

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

30 janvier : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

déclaration liminiaire, compte rendu

 

Février 2023

6 février : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

 

8 février : Groupe de Travail académique : DHG

 

6 février : CDEN-93

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

14 février : Groupe de Travail académique : postes administratifs

 

15 février : Groupe de Travail académique : infirmier.e / assitant.e social.e

 

17 février : Groupe de Travail académique : postes enseignants voie GT et voie Pro

 

Mars

20 mars : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

14 mars : CSA départemental 2nd degré, postes

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

21 mars : CSA académique, postes

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

30 mars : FS départemental

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

Avril

4 avril : CSA académique

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

17 avril : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

Mai

 

 

Juin

19 juin : Formation spécialisé Santé et Sécurité Conditions de travail - CSA académique

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

22 juin : Groupe de Travail départemental : la carte scolaire dans le 1er degré

 

26 juin : CSA académique : bilan de fin d'année

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

29 juin : CSA départemental 1er degré, ajustement carte scolaire

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

30 juin : CSA départemental 2nd degré, ajustement moyen des collèges

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu

 

Juillet

6 juillet : CDEN-93

documents préparatoire, déclaration liminaire et compte-rendu