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Documents pour lutter contre la souffrance au travail
Article publié le 18 septembre 2012

Divers documents pour lutter contre la souffrance au travail. (certains ne concernent que les personnels décentralisés)

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documents

Voici un exemple d’un courrier envoyé par SUD Education concernant plusieurs cas de maltraitance envers les personnels. (à la fin de l’année scolaire, l’adjoint d’intendance et le proviseur ont été déplacés).

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Exemple de courrier

Documents relatifs au CHS du rectorat de Créteil, valable pour tous les personnels (Education nationale et territoriaux)

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Autre document CHS, expliquant son fonctionnement, avec fiche Registre Santé et Sécurité au travail, académie d’Aix-Marseille.

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Cour de cassation :

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arrêt Cassation

Par cette décision, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation ouvre la voie à la qualification d’accidents du travail d’états graves de souffrance psychique, indépendamment de toute lésion corporelle. Elle souligne néanmoins la nature soudaine de l’atteinte psychique et le lien immédiat avec le choc émotionnel subi par le salarié.

Compte-rendu de la formation sur la souffrance au travail de SUD Education Calvados

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Compte-rendu