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Directives temps de travail CT
Article publié le 25 février 2010

Directives temps de travail

Tout d’abord, un petit outil EXCEL pour calculer soi-même son temps de travail.

Excel - 44.5 ko

Celle de la Seine et Marne :
Rien de neuf, si ce n’est pour l’agent d’accueil. Il est désormais soumis au même temps de travail que les autres agents, 1607 heures, mais doit effectuer des astreintes. Attention, certains chefs d’étabissement ou intendants ont cru qu’il devait effectuer toutes les astreintes. Non, ildoit effectuer les astreintes d’un personnel logé, ni plus ni moins. Il entre juste dans le calendrier des astreintes obligatoires.

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directive CG 77

Celle de la Seine-saint-Denis :
Id que précédent, sauf pour l’agent d’accueil. A noter qu’une nouvelle directive du CG demande aux intendants de ne plus comptabiliser la pause déjeuner dans le temps de travail. SUD Education est contre cette mesure et continue de demander l’application de la loi : 30 minutes, sur le lieu de travail = temps de travail.

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Directive CG 93

Celle du Val de Marne :
Ne tournons pas autour du pot, la directive temps de travail du Val de Marne constitue une véritable régression du droit des agents des collèges. L’administration départementale l’a fait passer en force lors du CTP du 18 février, sans tenir compte de l’avis des organisations syndicales présentes. "Nous avons pris des engagements auprès des chefs d’établissement et des intendants". Il s’agit donc d’une directive élaborée par les petits chefs, les mêmes qui trop souvent pourrissent la vie des personnels.

Quelques exemples :
· Temps de permanence : l’agent est sur son lieu de travail, il ne travaille pas, mais reste cependant à la disposition de l’employeur. Donc, il n’est pas payé, son temps de travail n’est pas comptabilisé. · Les agents d’accueil peuvent avoir une amplitude de travail supérieure à 12 heures !
· La durée hebdomadaire du travail peut être minorée ou majorée à la demande expresse du responsable… L’agent ne saura jamais le matin à quelle heure il terminera le soir.
· La journée continue (temps de repas comptabilisé comme temps de travail quand l’agent déjeune en 30 minutes) n’est pas instaurée
· Le dimanche est un jour de repos « en principe »
· Suppression de fait de la pause de 20 minutes
· Remise en cause la pause habillage / déshabillage
· Fin de la récupération des congés maladie quand ceux-ci tombent pendant les petites permanences, considérées comme ARTT.
· Les congés bonifiés restent soumis aux « nécessités de service ».
Nous demandons le retrait de cette directive.
Téléchargez et faites signer la pétition :

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Pétition retrait directive

Région Ile de France :
Pour l’instant, la région Ile de France n’a pas de directive temps de travail. Elle est en cours d’élaboration. Mais la Région n’ayant pas, jusqu’à présent fait preuve d’un grand respect des agents des Lycées, nous pouvons craindre, à l’instar du 94, le pire.

PDF - 1.1 Mo
Guide RH de la Région

En attendant, voici le livret de l’intendant, avec beaucoup de renseignements sur à peu près tout.