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Décret Hamon et circulaire d’application
Article publié le 13 mai 2014

Voir aussi le décret Peillon dans le cadre duquel se situe le décret Hamon.

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Décret 2014-457 dit "décret Hamon" sur les expérimentations dans le cadre du décret rythmes scolaires
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Circulaire d’application 2014-063